Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE FIL
FRANCE FIL INTERNATIONAL, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3139131
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
FRANCE FIL de FRANCE FIL INTERNATIONAL

Présentation de la marque FRANCE FIL

Déposée le 27 décembre 2001 par FRANCE FIL INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est FRANCE FIL INTERNATIONALTODO domicilié(e) - 49350 - SAINT CLEMENT DES LEVEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 903 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque FRANCE FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE FIL est expirée depuis le 27 décembre 2021.

FRANCE FIL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HORTIBOX , PREPA-DRIVE , Fil , ROLL-VIANDE , IMPACT FIL


FRANCE FIL INTERNATIONAL, Société en Nom Collectif - 49350 - SAINT CLEMENT DES LEVEES - France - SIREN 338903131


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457625 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483635 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Conteneur en fils métalliques pour bouteilles.